Conditions générales de vente
INTRODUCTION
Vous déclarez être âgé(e) d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique vous permettant de commander sur le site. Toute commande implique l’acceptation entière de ces conditions générales de vente, des prix et des descriptions des produits proposés à la vente.
ATELIER PARVANEH se réserve le droit de modifier tout ou parties des présentes conditions générales de vente sans préavis. Une question ? Un devis ? Un renseignement ? Envoyez-moi un message…
1- DISPONIBILITE DES PRODUITS
Les produits proposés à la vente par ATELIER PARVANEH sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation du site par l’utilisateur, dans la limite des stocks disponibles.
Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies sur la page des produits concernés. Les produits indisponibles sont accompagnés de la mention « Rupture de stock ».
2- PRIX
Les prix sont indiqués en Euro(€). Ils tiennent compte d’éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A., applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur le prix des produits.
ATELIER PARVANEH se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sauf erreur de typographie ou d’omission, et sous réserve de la disponibilité desdits produits.
Les prix s’entendent hors frais de livraison éventuels prévus à l’article 6 des présentes Conditions Générales de Vente. Les frais de livraison seront indiqués à l’utilisateur avant la validation de la commande et lors de la confirmation de la commande.
3- CODES PROMO
Tout code promotion ou remise, pour être valide, devra être saisi lors du processus de confirmation de la commande. Les remises et seuils de remise ne concernent pas les frais de livraison. Les remises ne peuvent pas être utilisées en combinaison avec de quelconques autres offres promotionnelles.
ATELIER PARVANEH ne rembourse pas le montant des codes promotionnels oubliés.
Nos offres promotionnelles ne sont valables que pendant une durée limitée et uniquement pour les lignes de Produits concernés.
ATELIER PARVANEH se réserve le droit de mettre fin à ces offres sans avis préalable. Les offres promotionnelles ne peuvent pas être utilisées en combinaison avec toute autre remise. De même, si un article est acheté en ligne ou en boutique avant de faire l’objet d’une offre promotionnelle, nous ne pourrons en aucun cas rembourser la différence de prix.
Nos offres exclusives ne sont valables que sur nos achats en ligne. Ces offres ne concernent pas nos revendeurs. Veuillez noter que si vous achetez en boutique un article qui fait l’objet d’une offre promotionnelle exclusive en ligne, vous ne pourrez pas demander à ATELIER PARVANEH de vous rembourser la différence de prix.
4- DROITS DE DOUANE
Si vous habitez en dehors de l’Espace Economique Européen, des droits de douane peuvent éventuellement s’appliquer à réception de votre colis. Les prix n’incluent pas les éventuels droits de douanes, taxes, redevances ou impositions diverses à l’importation de marchandises dus par l’acheteur ou le destinataire à la réception de la commande.
ATELIER PARVANEH n’est pas tenue de les vérifier et/ou d’en informer l’acheteur. Pour les connaître, ATELIER PARVANEH recommande à l’acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son département, territoire ou pays.
5-MOYENS DE PAIEMENTS
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement dans la boutique en ligne :
Le premier est un paiement géré par PayPal en utilisant votre compte PayPal.
Vous pouvez également effectuer un règlement classique directement par carte bancaire :
Carte Bleue, MasterCard, VISA, American Express, Aurore, Cofinoga, Discover, Mestro et 4 étoiles.
6- LIVRAISON : TARIFS ET DELAIS
Les frais de livraison sont fixes et forfaitaires.
Vers la France :
4,19 euros pour un envoi en Lettre Suivie. La commande est expédiée entre 3 et 8 jours ouvrés. Le délai de livraison est d’environ 4 Jours.
Vers l’Europe :
5 euros pour un envoi en Lettre Suivie. La commande est expédiée entre entre 3 et 8 jours ouvrés. Le délai de livraison est d’environ 5 jours.
Vers le Reste du Monde :
10 euros pour un envoi en Recommandé International. La commande est expédiée entre 3et 8 jours. Le délai est d’environ 2 semaines.
Les délais de livraison annoncés par ATELIER PARVANEH sont ceux de La Poste. Ils sont donnés à titre indicatif et correspondent au délai maximum que nous avons constaté. Toutefois ils ne constituent en aucun cas un engagement de la part de ATELIER PARVANEH, qui ne pourra être tenue responsable d’un délai de livraison allongé par des intempéries, grèves de services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport des biens et marchandises.
7- CONFIRMATION DE LA COMMANDE
Un email est automatiquement envoyé à l’acheteur afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l’adresse électronique indiquée dans le formulaire de commande ne comporte pas d’erreur. Cette confirmation comportera le numéro de référence de la commande, le descriptif des produits commandés ainsi que leur montant TTC, le détail du paiement et des frais de livraison.
ATELIER PARVANEH se réserve le droit d’annuler une commande pour quelque motif que ce soit. Dans ce cas, l’acheteur en sera informé par email dans un délai maximum de 7 jours suivant l’achat, et sera remboursé intégralement dans les 7 jours suivants, par le même moyen utilisé pour effectuer son paiement.
8- DROIT DE RÉTRACTATION ET GARANTIES
Vos envois de ATELIER PARVANEH vers la France étant faits en Lettre Suivie, votre paquet arrivera directement dans votre boîte aux lettres. Vérifiez le bon état de la marchandise au moment de la réception. Pour toute réclamation, vous disposez d’un délai de 10 jours ouvrables suivant la réception de votre colis pour nous contacter : En cas de rétractation, seul le prix des articles achetés sera remboursé, à condition, d’une part qu’ils ne soient pas endommagés, d’autre part qu’ils soient retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine. Les frais d’envoi et de retour seront à la charge du client.
En cas de non conformité de la marchandise livrée à la commande, ATELIER PARVANEH s’engage à rembourser le client ou à échanger les articles, selon le choix de l’acheteur. Dans ce cas, les frais d’envoi et de retour seront remboursés au client sur la base des tarifs d’envoi de ATELIER PARVANEH. Le remboursement se fera dans un délai d’un mois.
9- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les renseignements donnés sur le site, photographies, fiches produits, prix… sont donnés à titre indicatif. ATELIER PARVANEH s’efforce de veiller à l’exactitude des informations présentées sur le site. Les erreurs susceptibles de s’y être introduites sont fortuites et sont rectifiées dans les plus brefs délais. La responsabilité de ATELIER PARVANEH ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. ATELIER PARVANEH s’engage à faire ses meilleurs efforts pour corriger le plus rapidement possible les erreurs ou omissions après en avoir été informée.
10- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ATELIER PARVANEH est une marque déposée. Tous les modèles ainsi que leurs concepts, textes et photos sont de fait la propriété exclusive de la créatrice. Ils bénéficient tant de la protection du droit d’auteur que de la protection conférée par les dispositions relatives au droit des marques.
La reproduction totale ou partielle de quelconque de ces éléments, sur quelque support que ce soit et pour quelque motif que ce soit, sans l’accord préalable et exprès de ATELIER PARVANEH, est strictement interdite.
ATELIER PARVANEH – ALICE HUYNH
Siège social
8 allée des Saules
38240 MEYLAN
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